Thème : Législation

[Arrêtés relatifs à l'Académie et à l'Université de Lausanne]

• Année(s):1801-2002
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Décrets relatifs à l'Académie et à l'Université de Lausanne]

• Année(s):1827-2001
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Exposés des motifs et projets de décret relatifs à l'Université de Lausanne]

• Année(s):1974-2009
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Exposés des motifs et projets de loi relatifs à l'Université de Lausanne]

• Année(s):1915-1999
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Lois relatives à l'Académie et à l'Université de Lausanne]

• Année(s):1806-2004
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de l'Ecole d'ingénieurs]

• Année(s):1891-1942
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de l'Ecole de français moderne]

• Année(s):1946-2006
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de l'Ecole de pharmacie]

• Année(s):1940-1982
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de l'Ecole du Cours de vacances]

• Année(s):1926-2007
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de l'Institut de police scientifique et de criminologie]

• Année(s):1910-1992
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté de biologie et de médecine]

• Année(s):2004-2015
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté de droit]

• Année(s):1829-2014
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté de médecine]

• Année(s):1891-1992
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté de théologie]

• Année(s):1882-2014
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté des géosciences et de l'environnement]

• Année(s):2003-2014
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté des hautes études commerciales]

• Année(s):1911-2015
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté des lettres]

• Année(s):1883-2015
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté des sciences sociales et politiques]

• Année(s):1914-2011
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté des sciences]

• Année(s):1859-1991
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements de la Faculté technique]

• Année(s):1881-1887
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements généraux de l'Université de Lausanne]

• Année(s):1890-2014
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Règlements relatifs à l'Académie de Lausanne]

• Année(s):1825-1881
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

[Textes juridiques isolés ou compilés]

Règlements d’associations et de prix, statuts divers.

• Année(s):1842-1979
• Typologie:Fonds publics
• Thème:Législation

Documentation légale et financière relative à l'Université de Lausanne

Lois, exposés des motifs et projets de lois, règlements, ordonnances et arrêtés, rapports du Conseil […]

• Année(s):1890-2004
• Typologie:Dossiers documentaires
• Thème:Législation

Exposés des motifs et projets de décrets relatifs à l'Université de Lausanne

Documents du Grand Conseil du canton de Vaud concernant l’UNIL – EMPD.

• Année(s):1888-1997
• Typologie:Dossiers documentaires
• Thème:Législation