Thème: financement public

La semaine dernière, la Commission européenne a présenté sa communication sur le Competitiveness Compass for the EU, un guide qui a pour objectif de tirer parti des atouts de l’Europe dans la recherche scientifique de pointe et de l’innovation, ainsi que de supprimer les obstacles aux niveaux européen et national. Guidé par le rapport de Mario Draghi sur la compétitivité de l’UE publié fin 2024, le Competitiveness Compass for the EU annonce de nombreuses «actions phares», en plus de trois objectifs principaux : combler le retard en matière d’innovation par rapport aux États-Unis et à la Chine ; décarboner l’économie ; réduire les dépendances excessives et renforcer la sécurité.

Cette communication inquiète cependant les milieux de la recherche, dont le nouveau European Competitiveness Fund, le Competitiveness Coordination Tool, ainsi que la présidente du European Research Council (ERC) Maria Leptin. Le secrétaire générale de la League of European Research Universities (LERU) Kurt Deketelaere écrit : «Il s’agit d’une attaque sans précédent contre l’autonomie du European Research Council (ERC). […] La ligne de la communication sur la recherche fondamentale est tout aussi préoccupante. Elle mentionne simplement qu’un soutien ciblé sera apporté à la compétitivité industrielle, avec une approche plus stratégique et moins bureaucratique pour soutenir la transition de la recherche appliquée à la mise en place d’entreprises.» Il n’y a ainsi donc aucune place pour un 10e programme-cadre FP10 pour la Recherche et l’Innovation (successeur de l’actuel programme Horizon Europe), conformément au souhait de la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen d’organiser le budget futur de l’UE autour de politiques et non de programmes.

Les leaders de la recherche au Parlement européen, tels que les députés Christian Ehler et Lina Gálvez Muñoz, ainsi que la LERU ont exprimé leur opposition à cette approche. Les auteurs de rapports Mario Draghi, Manuel Heitor et Enrico Letta ainsi que la LERU «souhaitent un FP10 autonome, axé sur l’excellence et la curiosité, doté d’un budget dédié et cantonné de plus de 200 milliards d’euros».

La National Science Foundation (NSF), qui finance environ 25 % de la recherche universitaire fondamentale aux États-Unis, a dégelé les subventions bloquées par un décret de Donald Trump. Elle a annoncé dimanche avoir rouvert un site web qui distribue l’argent des subventions de recherche aux scientifiques. Toutefois, elle continue de passer au crible les projets de recherche, afin de se conformer aux directives de Donald Trump.

Dans ce cadre de confusion, Nature s’est entretenue avec six membres du personnel de la NSF, qui ont «tous exprimé de vives inquiétudes quant aux récentes décisions de l’agence» et ont partagé des documents clarifiant le processus d’examen des subventions. Actuellement, environ 10’000 subventions de recherche ont été signalées et distribuées à divers directeur·ices de programme, chargé·es de les examiner. Les critères de signalisation des subventions invitent les responsables de programme à rechercher un langage «élargissant la participation», l’aide étrangère, la science du climat, l’énergie domestique et les «programmes discriminatoires, y compris les DEI (diversité, équité et inclusion) illégaux».

Face à ces différentes décisions et processus, de nombreux·euses scientifiques se retrouvent dans l’incertitude et la crainte. «La semaine dernière, plus de 100 boursiers postdoctoraux qui recevaient leur salaire directement de l’agence ont été exclus du système de paiement.» Ces blocage de subventions pourraient également être préjudiciables aux chercheur·euses en début de carrière, car les subventions «sont devenues un moyen de soutenir la formation des futur·es scientifiques».

A contrepied, certain·es scientifiques affirment qu’ils·elles voient une opportunité dans ces chamboulements. «L’élargissement de la participation aux STEM va au-delà de l’identité raciale, ethnique et sexuelle – il s’agit de veiller à ce que tous les esprits talentueux aient la possibilité de contribuer à notre main-d’œuvre dans le domaine des STEM», explique Suzanne Barbour, biochimiste et présidente d’un groupe chargé de conseiller la NSF sur la manière d’encourager la participation des groupes sous-représentés dans le domaine des sciences.

Finalement, alors qu’il n’existe pas de calendrier précis quant à la durée des blocages temporaires des gels de subvention, la NSF pourrait tout de même «avoir du mal à mettre fin légalement aux subventions, car leurs fonds sont affectés par le Congrès américain, ce qui signifie qu’ils sont protégés par la loi», explique Deborah Pearlstein, spécialiste du droit et de la politique publique à l’université de Princeton. De plus, il existerait un autre domaine dans lequel les actions de la NSF seraient en contradiction avec la loi : depuis 1980, le Congrès impose que l’agence cherche à élargir la participation des groupes sous-représentés.

Les chercheurs américains sont ébranlés après la publication par l’administration du nouveau président Donald Trump, le 27 janvier, d’un décret gelant toutes les subventions et tous les prêts fédéraux à partir du 28 janvier. Un juge fédéral de Washington DC a temporairement bloqué le décret en fin de journée, mais il avait déjà incité de nombreuses universités américaines à déconseiller aux membres du corps professoral de dépenser les subventions fédérales pour des voyages, de nouveaux projets de recherche, des équipements, etc.

Dans une note envoyée aux agences fédérales le 29 janvier, l’administration du président américain Donald Trump a annulé son décret du 27 janvier.  Karoline Leavitt, secrétaire de presse de la Maison Blanche, a toutefois déclaré sur la plateforme de médias sociaux X que cette dernière mesure n’était pas une annulation du gel des financements, mais un retrait de l’ordonnance du 27 janvier. On ne sait toujours pas quels sont les prêts et subventions fédéraux gelés.

Matthias Egger accorde une dernière interview en tant que président du Conseil de la recherche pour le Fonds national suisse (FNS), organe responsable chaque année de distribuer près d’un milliard de francs aux chercheur·euses des hautes écoles suisses. Matthias Egger exprime ce qu’il pense des plans d’économie du Conseil fédéral.

Alors que le groupe d’experts dirigé par Serge Gaillard, qui a analysé les finances fédérales à la demande du Conseil fédéral, a conclu que le FNS pourrait économiser 10% de ses fonds, Matthias Egger ne partage pas ces estimations : «Il s’agit de montants de 130 à 140 millions de francs par an qui manqueraient ainsi à la recherche. Les victimes seront les jeunes chercheurs et chercheuses : des centaines d’emplois pour les jeunes scientifiques seront perdus. D’autant plus que les universités doivent elles aussi faire des économies. Des jeunes gens talentueux seront ainsi contraints de mettre un terme à leur carrière ou de poursuivre leurs recherches dans une haute école à l’étranger. Cela aurait également des répercussions négatives sur l’économie, [car] de nombreux chercheurs que nous soutenons rejoignent plus tard l’économie, y occupent des postes de direction ou sont des spécialistes importants dans leur domaine de spécialisation. Si nous formons moins de ces personnes de pointe, elles manqueront tôt ou tard à notre pays.»

Matthias Egger ajoute que le Conseil doit déjà refuser de nombreux projets prometteurs faute d’argent, et que des fonds de tiers ne pourraient pas remplacer les fonds du FNS pour la recherche fondamentale. «La Suisse est une société du savoir sans matières premières. Nous sommes innovants et compétitifs au niveau mondial, notamment dans les domaines hautement spécialisés. […] Nous devons préserver cela. Je ne pense pas qu’il soit judicieux d’économiser sur la recherche et l’innovation.»

«Les chercheuses et chercheurs de Suisse peuvent pour la première fois depuis trois ans et demi à nouveau participer à presque tous les appels à projets d’Horizon Europe. Il s’agit néanmoins d’un arrangement transitoire. […] Les solutions transitoires ne seront désormais plus nécessaires, mais les subsides précédemment octroyés au titre des exercices antérieurs seront maintenus. Les SNSF Starting Grants ont constitué un cas particulier. Cette mesure transitoire a été conçue comme une fusion de l’instrument Eccellenza du FNS et un remplacement des ERC Starting Grants. Désormais, le FNS conserve les SNSF Starting Grants dans la palette de ses propres instruments. Ils ne font plus partie d’une quelconque mesure transitoire.» (FNS)

Selon les calculs de l’OFS, il y aura une augmentation de 17% du nombre d’étudiant-es universitaires d’ici 2033, «ce qui accentue le manque d’espace dans les universités». Les universités et EPF craignent une perte de la qualité des études si les moyens ne sont pas adaptés à cette demande croissante. Et elles sont presque univoques à rejeter un autre outil permettant de limiter le nombre d’étudiant: une augmentation des taxes d’études.

«Il faut donc plus d’argent. Dans la Berne fédérale, les choses vont plutôt dans une autre direction. Dans le cadre du plan Gaillard, des coupes dans le financement des hautes écoles sont également prévues.» (20 minutes)

Selon la Basler Zeitung, on ignore encore ce que les universités pensent de la proposition [du plan Gaillard] de doubler les taxes d’études pour alléger le budget fédéral – dans le jargon de l’économie, «renforcer le financement des hautes écoles cantonales par les usagers».

Lors de leur assemblée des délégués en décembre dernier, les Jeunes libéraux-radicaux ont proposé une obligation de remboursement du coût des études des universitaires après ces dernières, pour les personnes dont l’impôt sur le revenu ne suffirait pas à couvrir les frais d’écolage. Cette revendication serait une réaction au fait que les personnes bien formées en Suisse travaillent de plus en plus à temps partiel. Elles gagnent ainsi moins d’argent qu’auparavant et paient donc moins d’impôts, impôts censés financer indirectement leurs études supérieures. En plus d’économiser de l’argent public, cette proposition réparerait une inégalité vis-à-vis des apprenti·es qui, dès leurs 18 ans, financent des formations dont ils·elles ne bénéficieront pas (Forum).

Pour Jonas Lüthy, président des Jeunes PLR, cette proposition n’empêcherait pas les personnes ayant des moyens modestes d’entreprendre des études, «au contraire, étant donné que les paiements rétroactifs n’interviennent qu’après». Cette proposition renforcerait pourtant les inégalités sociales, affirment des chercheur·euses en sociologie de l’éducation, car «les femmes souffriraient de manière disproportionnée d’une telle obligation de remboursement, car elles s’occupent plus souvent de la garde des enfants et travaillent donc plutôt à temps partiel» (24 heures).

De plus, il ne suffirait pas de «considérer les investissements dans la formation uniquement sous l’angle des recettes fiscales» (24 heures) mais de voir le remboursement également dans les bénéfices sociétaux du travail qu’effectuent les gens à la fin de leurs études (Forum).

Selon Matthias Aebischer, conseiller national socialiste, «les crèches sont si chères en Suisse que cela conduit à davantage de travail à temps partiel. C’est plutôt là qu’il faudrait agir.» (24 heures)

Cette proposition de remboursement s’inscrit parmi dix revendications du parti sur la formation. La manière dont cette proposition sera amenée dans l’arène politique n’a pas encore été définie. Des discussions sont en cours dans le parti.

Sous l’impulsion de la présidente Isabel Díaz Ayuso, le financement public des 5 universités publiques de la région de Madrid a très fortement été réduit. «Depuis quinze ans, le financement des universités publiques a chuté de 35%» dénonce Juan Ignacio Varela, professeur à la Complutense, université prestigieuse de Madrid, et député de Mas Madrid. Contrainte de réduire ses dépenses, son université paie, par exemple, nombre de ses «professeurs associés» moins de 1000 euros par mois. Les 5 recteurs ont appelé à l’aide pour la «survie» de leurs universités. La région de Madrid leur a alors accordé une augmentation budgétaire de 47 millions d’euros, un montant qu’ils jugent toutefois «insuffisant»,  réclamant 200 millions d’euros. «La dynamique est idéologique. On désinvestit dans le public pour favoriser le privé», dénonce la professeure de sociologie de l’éducation Maria Fernández Mellizo Soto. Comme justification, la présidente de Madrid déclare qu’elle ne peut pas «défendre les universités publiques qui sont un lieu d’endoctrinement du gauchisme».

«Entre 2000 et 2018, 730 chercheuses et chercheurs hautement qualifiés ont obtenu un subside de professeur·e boursier FNS. Notre analyse révèle que cet instrument d’encouragement a permis de faire progresser leur carrière. […] Depuis l’année 2000 et l’octroi des premiers subsides, 577 des 730 scientifiques encouragés ont trouvé un poste de responsable de recherche dans les milieux universitaires, la plupart en tant que professeur·es permanent·es.»

«Le parlement fédéral pourrait réduire le budget de l’Institut suisse de droit comparé, à Dorigny. La nouvelle directrice, Nadjma Yassari, monte au créneau.»

«Une étape majeure a été franchie dans le projet de réorganisation du Fonds national suisse. Le Conseil de fondation [du FNS] a élu le nouveau Conseil de la recherche, qui entrera en fonction le 1er avril 2025.» Torsten Schwede [profil sur X, bluesky], ancien vice-recteur à la recherche de l’Université de Bâle, succèdera à Matthias Egger comme président du Conseil de la recherche le 1er janvier 2025.

«Le peuple vaudois se prononcera l’année prochaine sur l’initiative des milieux économiques qui demande une baisse d’impôts de 12%. A l’instar du Conseil d’Etat, le Grand Conseil a refusé le texte mercredi. Le peuple aura donc le dernier mot. Le gouvernement lui oppose un contre-projet indirect avec différents allègements fiscaux.»

Le coût de l’initiative 12% est évalué entre 530 et 550 millions de francs par année.

Actionuni, organisation faitière du corps intermédiaire des universités, EPF, HES et HEP suisses, a écrit à la Commission des finances du Parlement suisse pour leur faire part de leurs inquiétudes concernant la réduction du budget des bourses d’excellence du gouvernement suisse et ses conséquences pour les chercheurs bénéficiaires et pour le paysage suisse de la recherche.

«Le budget prévu pour les bourses dans le plan financier 2026-2028 est presque divisé par deux, une mesure qui semble particulièrement drastique.»

«A l’Université de Fribourg (UNIFR), le rectorat envisage des coupes dans les services centraux et les facultés. Le personnel est inquiet, car certains postes ne seront pas remplacés lors de départs.»

Les études de médecine de l’ETHZ ne se développeront pas pour le moment, car le financement prévu «n’est actuellement pas encore réglé». En effet, la Confédération a demandé à l’ETHZ qu’elle économise 50 millions de francs l’année prochaine.
Depuis sept ans, l’ETHZ propose des études de médecine humaine. Elles se distinguent de celles de l’université de Zurich, en encourageant par exemple les compétences numériques spécifiques. L’institution offre 100 places pour ce bachelor de 3 ans, alors que le directeur des études Jörg Goldhahn déclarait il y a un an: « Nous avons environ trois fois plus de candidatures pour ces places.»
L’ETHZ souhaite tout de même poursuivre son objectif d’extension du bachelor en médecine, mais «attend des décisions à venir» déclare Christian Wolfrum, vice-président de la recherche à l’ETHZ. Une éventuelle redistribution des fonds avec lesquels la Confédération soutient les universités suisses pourrait aider. La Confédération devrait prendre une décision à ce sujet d’ici la fin de l’année.

Yves Flückiger, président des Académies suisses des sciences, s’inquiète des coupes envisagées dans le domaine scientifique présentées par le Conseil fédéral le 20 septembre 2024. Elles auraient un impact néfaste sur la compétitivité de la Suisse dans la recherche et éloigneraient la Suisse des autres milieux académiques internationaux, en particulier en l’absence d’association au programme de recherche Horizon Europe. En revanche, le rapport rédigé par Mario Draghi pour l’UE préconise un investissement considérable dans la recherche, avec un budget annuel de 800 milliards d’euros.
Les Académies suisses des sciences redoutent en particulier la réduction préconisée de 10% des fonds attribués au FNS afin de prioriser les programmes de recherche appliquée au détriment de la recherche fondamentale «non liée». Dans un registre voisin, elles critiquent également l’augmentation des taxes d’études pour les étudiant·es étranger·ères, qui pourraient décourager l’arrivée de talents internationaux.
Les Académies se réjouissent toutefois du rejet de certaines propositions, comme la suppression des subventions destinées aux infrastructures cantonales de recherche et d’enseignement.

Des étudiant·es de la Haute École de santé Vaud (HESAV) déplorent la hausse de leurs taxes d’études, malgré la pénurie. La facture semestrielle passera de 500 à 700 francs dès la rentrée académique 2025-2026. «Dans le contexte sanitaire compliqué au niveau cantonal et national, je trouve ça scandaleux. Où sont passées toutes les bonnes intentions de soutien évoquées lors du vote pour des soins infirmiers forts?» réagit un étudiant dans les colonnes du 24 heures.

Cette décision s’inscrit dans la hausse des écolages de toutes les HES suisses annoncée en octobre dernier. Elle vient donc du comité gouvernemental, l’organe de pilotage stratégique de la HES-SO. Christophe Darbellay, président du comité et conseiller d’État valaisan, rappelle que la formation d’un étudiant coûte entre 20’000 et 30’000 francs. La taxe est donc une «contribution raisonnable» sachant que «les subventions cantonales et fédérales contribuent à plus de 95% aux coûts des études au sein d’une haute école».

Dans un communiqué, la Swiss Medical Students’ Association (Swimsa) affirme que des études de médecine ne coûteraient pas en Suisse 100 000 francs par an, comme semble le penser l’opinion publique, mais au contraire CHF 30 000. L’Office fédéral de la statistique (OFS) affirme que les deux chiffres sont corrects, et qu’il s’agit d’une question d’interprétation. Alors que les CHF 30 000 correspondent aux coûts de la formation de base pour la médecine humaine, les CHF 100 000 englobent également les coûts de la recherche, répartis par personne. La Swimsa dénonce ainsi un «malentendu» qui est «devenu la norme» pour les politiciens et les journalistes. Ce malentendu empêcherait de créer de nouvelles places d’études en médecine, devenues urgentes. Toutefois, les études de médecine ne peuvent pas être considérées indépendamment de la recherche, estime swissuniversities, qui affirme notamment que l’enseignement est basé sur la recherche et nécessaire pour maintenir une formation de qualité.

Si le communiqué de la Swimsa n’a pas été unanimement bien reçu dans le milieu académique, il a néanmoins permis d’avancer l’idée d’un rééquilibrage des budgets entre enseignement et recherche dans le domaine de la médecine. Yvonne Gilli, présidente de la Fédération des médecins suisses FMH, peut s’imaginer que des chaires sans budget de recherche soient créées en complément. Cela permettrait de supprimer une grande partie des coûts.

Roman Hari, doyen pour l’enseignement à la faculté de la médecine de l’Université de Berne, estime que ce modèle n’est pas réalisable. «En tant qu’université, on ne trouve pas de professeur-es qui enseignent exclusivement. Les meilleures personnes sur le marché académique souhaitent faire les deux, l’enseignement et la recherche.» Il estime que toute l’université, et donc chaque étudiant, profite d’une recherche de qualité avec de bons professeurs et de bons appareils. Le journaliste Renato Schatz y ajoute : «Bien sûr, les universités ne veulent pas renoncer à ce luxe.»